Actualités internationales
| 15/05/2008 | Plan européen d'action pour les PME |  |
| Avril 2008 | Lancement d'Angels Sante : 1er réseau de Business Angels dans la Santé | |
| 04/04/2008 | France Biotech dévoile la première étude réalisée sur l'impact de la réforme du Crédit d'Impôt Recherche (CIR) sur les PME innovantes | |
| 20/03/2008 | CDC Entreprises, OSEO et la BEI lancent un nouveau
fonds : Avenir Entreprises Mezzanine (AEM) |
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| Mars 2008 | Le LEEM Recherche publie un dossier sur IMI dans sa lettre de Mars 2008 | |
| 26/02/2008 | Valérie Pécresse et Jean-Louis Borloo lancent la nouvelle Fondation scientifique pour la Biodiversité | |
| 19/02/2008 | CORDIS présente le nouveau service de recherche dans le domaine de la santé du 7e PC | |
| 18/02/2008 | Plan Alzheimer 2008-2012 : Grenoble positionnée pour l'amélioration du soutien à domicile grâce aux nouvelles technologies | |
| 11/02/2008 | Oseo intègre l'AII et crée un nouveau programme | |
| 23/01/2007 | France Biotech se réjouit du Rapport Attali plaçant les biotechnologies au rang de priorité nationale | |
| 21/01/2008 | Publication d'un guide de la propriéte intellectuelle dans les pôles de compétitivité | |
| 19/12/2007 | Réforme du Crédit d'Impôt Recherche 2008 : France Biotech et CroissancePlus regrettent vivement le rejet des amendements proposés au Sénat | |
| 10/12/2007 | France Biotech applaudit à l'adoption d'amendements permettant à la réduction d'ISF, pour investir dans des PME, de s'effectuer par l'intermédiaire de fonds d'investissement spécialisés | |
| 09/11/2007 | Maladie d’Alzheimer : Enjeux scientifiques,
médicaux et sociétaux Une expertise collective de l’Inserm |
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| 08/11/2007 | La commission sur le plan Alzheimer a remis son rapport le 8 novembre dernier | |
| 22/10/2007 | Le SNITEM et UbiFrance ont créé un
portail « technologies médicales » |
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| 27/09/2007 | France Biotech présente les résultats de son enquête annuelle sur le Panorama des biotechnologies | |
| 17/09/2007 | Création de 1 000 postes de moniteurs pour les doctorants | |
Plan européen d'action pour les PMELe 14 mai 2008, Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services, a présenté une communication relative au plan européen d'action pour les petites et moyennes entreprises. Le Gouvernement a pris, dans le cadre de sa politique en faveur de la croissance des PME, une série de mesures pour pallier le déficit particulièrement marqué d'entreprises de taille intermédiaire : l'émergence de ces entreprises est en effet un vecteur de croissance et de création d'emplois. En complément de cette politique, le « Small Business Act », plan européen préparé par la Commission européenne, permettra aux PME françaises et européennes de bénéficier pleinement du marché commun et de ses 490 millions de consommateurs, et d'être plus compétitives à l'international notamment sur les marchés émergents. La France a pour objectif que des conclusions déterminantes
soient adoptées à l'issue de sa présidence
de l'Union européenne afin de donner corps à un
plan européen d'action répondant aux ambitions
suivantes : En outre, il est nécessaire de faciliter l'accès des PME aux marchés publics. Le projet de loi de modernisation de l'économie comprend déjà des mesures à cet effet pour les PME innovantes. La France souhaite aller plus loin avec plusieurs mesures qui doivent être prises ou promues au niveau communautaire : relèvement de 133 000 euros à 206 000 euros du seuil d'application de l'accord de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les marchés de fournitures et de services passés par l'Etat ; meilleure utilisation des communications électroniques dans les procédures de passation des marchés ; uniformisation des déclarations et attestations demandées aux entreprises ; centralisation au niveau européen des publications d'appels d'offres. Enfin des mesures de simplification permettront de mieux prendre en compte les incidences disproportionnées que la réglementation peut faire peser sur les PME.
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Lancement d'Angels Sante : 1er réseau de Business Angels dans la SantéEn cette année 2008, la Santé est
au cœur de tous les débats, mais elle est aussi source
de richesse et de croissance. L'objectif de l'association Angels Santé est
de permettre à des entrepreneurs, porteurs de projets
innovants de pouvoir rencontrer des investisseurs. Les membres
d' Angels Santé apportent
aux entrepreneurs les moyens de créer et développer
leurs entreprises en leur apportant des fonds propres, de l'expérience,
du savoir-faire et leur réseau. L'étude de dossiers qualifiés avec les partenaires du réseau mais également un accompagnement, une formation ainsi que la mise à disposition du réseau d'expertise des membres sont proposés à tous les investisseurs...
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France Biotech dévoile la première étude réalisée sur l'impact de la réforme du Crédit d'Impôt Recherche (CIR) sur les PME innovantesLa réforme du CIR aura un impact négatif dès 2008, notamment pour 57% des PME de moins de 5 ans. Une instruction fiscale peut corriger le problème. France Biotech , l'association française des entrepreneurs en sciences de la vie ( www.france-biotech.org ) annonce les résultats d'une étude nationale sur l'impact de la réforme du Crédit d'Impôt Recherche (CIR) sur les PME innovantes . En l'absence d'une modification technique par une instruction fiscale, la réforme entrainera une baisse du montant du crédit d'impôt recherche et des difficultés de trésorerie pour des centaines de PME innovantes, notamment les plus jeunes et les plus dynamiques. En effet, la formule précédente du crédit d'impôt recherche favorisait les PME, notamment celles qui avaient accru leurs dépenses de recherche annuelles : le CIR remboursait 10% des dépenses + 40% de l'accroissement annuel des dépenses et incluait les dépenses de recherche financées par des prêts remboursables d'Oseo. La nouvelle formule du CIR remboursera 30% des dépenses de recherche annuelles (50% pour les entreprises de un an, 40% pour les entreprises de 2 ans), qu'il y ait ou non accroissement des dépenses annuelles ; de plus elle excluera désormais les dépenses de recherche financées par des prêts remboursables, notamment d'Oseo. Beaucoup de PME innovantes se sont inquiétées de la réforme, craignant une diminution du CIR, critique pour leur trésorerie, leurs projets de R&D et l'effet de levier sur les financements en capital risque, et réclamaient une étude prospective. L'étude de France Biotech confirme des effets négatifs de grande ampleur de la réforme du CIR notamment sur les PME les plus jeunes et les plus dynamiques. Cette réforme est pourtant sensée fournir un effort majeur en faveur de la recherche de toutes les entreprises. Les PME innovantes, notamment les plus jeunes, sont pourtant celles ayant le plus besoin du soutien de l'Etat ; elles sont cruciales pour la croissance et le renouveau industriel français.
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CDC Entreprises, OSEO et la BEI lancent
un nouveau fonds :
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Le LEEM Recherche publie un dossier sur IMI dans sa lettre de Mars 2008Dévouvrez le dossier sur le lancement de la plate-forme européenne Initiative Médicaments Innovants publier par le Leem Recherche dans sa lettre n°5 de Mars 2008. Dans l'optique du Leem Recherche de poursuivre son engagement pour favoriser les partenariats public-privé, ce dossier donnes des informations sur cette initiative mais montre également l'intérèt de participer à IMI pour une équipe académique, une PME et enfin un industriel de la pharmacie... Il évoque aussi les thèmes des priorités scientifiques pour 2008.
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Valérie Pécresse et Jean-Louis Borloo lancent la nouvelle Fondation scientifique pour la BiodiversitéValérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables ont lancé la nouvelle Fondation scientifique pour la Biodiversité. La Fondation réunira des organismes publics de recherche, des O.N.G. environnementales et des entreprises, afin de relever les défis de la biodiversité, et elle assurera à la fois une fonction de coordination de la recherche mais aussi une mission d'information du grand public sur l'importance de la préservation de la biodiversité Les objectifs de la Fondation créée visent à valoriser les enjeux de la biodiversité. Premier outil opérationnel du Grenelle Environnement, la Fondation réunira organismes publics de recherche, ONG environnementales et entreprises, pour relever les défis de la biodiversité. Elle assurera à la fois une fonction de coordination de la recherche mais aussi une mission d'information du grand public sur l'enjeu majeur que représente pour nous la préservation de la biodiversité...
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CORDIS présente le nouveau service de recherche dans le domaine de la santé du 7e PC CORDIS, le service communautaire d'information
sur la recherche et le développement, vient d'inaugurer
son nouveau service consacré à la recherche en
matière de santé au titre du septième programme-cadre
(7e PC). Ce portail informatif traitera de ce thème de
grande importance dans le cadre du programme «Coopération» du
7e PC.
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Plan Alzheimer 2008-2012 : Grenoble positionnée pour l'amélioration du soutien à domicile grâce aux nouvelles technologiesL'annonce du Plan Alzheimer et maladies apparentées a été faite par M. le Président de la République à Sophia Antipolis le 1er février dernier. La mesure n°7 de l'objectif III - permettre aux personnes atteintes et à leurs proches de choisir le soutien à domicile - cite explicitement Grenoble comme pôle de compétences tourné vers les technologies du maintien à domicile et d'aide aux aidants. La mesure n°7 vise
l'amélioration
du soutien à domicile grâce aux nouvelles technologies.
En effet, le maintien à domicile
repose aussi sur la possibilité ou non d’aménager
le lieu de vie afin de favoriser l’autonomie et de prévenir
les accidents. Si l’adaptation au handicap physique est
un domaine qui commence à être bien connu des professionnels,
l’adaptation des logements aux handicaps cognitifs reste
un domaine à inventer et à développer fortement,
notamment grâce à l’apport des nouvelles technologies. Le développement de la domotique et des nouvelles technologies de l’information et de la communication en faveur des personnes atteintes de maladie d’Alzheimer doit être soutenu, notamment par des appels à projets nationaux pluridisciplinaires, qui pourront être développés à partir du pôle de compétitivité tourné vers les géron-technologies, créé à Grenoble fin 2007. Dans tous les cas, une réflexion éthique sur le respect de la personne malade doit accompagner la construction de ces projets, en lien avec l’ANESM et la HAS. Concrètement, dans le prolongement de l’appel à projets piloté par l’ANR et la CNSA, sur les technologies de la santé, un appel à projets spécifiquement ciblé sur la domotique et les NTIC destinés à compenser la perte d’orientation et d’autonomie caractéristiques de la maladie d’Alzheimer sera lancé en 2009 (4 M€ sur 2009-2010).
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Oseo intègre l'AII et crée un nouveau programmeL'AII (Agence de l'innovation industrielle) fait désormais
partie d'OSEO innovation depuis le 1er janvier 2008. Pour 2008, l’activité traditionnelle d’OSEO innovation bénéficie d’une enveloppe de 500 millions d’euros. Par ailleurs, les nouveaux financements en faveur des entreprises moyennes s’élèvent à 300 millions d’euros, permettant d’envisager, dans ce champ d’action, la sélection de plusieurs dizaines de projets par an avec une réelle prise de risque : un programme d’innovation stratégique industrielle est ainsi créé au sein d’OSEO Innovation, centré sur les projets de recherche et de développement collaboratifs portés par des entreprises moyennes.
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France Biotech se réjouit du Rapport Attali plaçant les biotechnologies au rang de priorité nationaleFrance Biotech espère du gouvernement un « plan biotech 2008-2015 » ambitieux et porteur de croissance et d’innovations technologiques pour la santé, l’environnement et les bioénergies. France Biotech se réjouit
des recommandations du rapport Attali en matière de recherche
et de biotechnologies, qui rejoignent les thèses défendues
de longue date par l’association des entrepreneurs des
sciences de la vie, quant au rôle moteur des biotechnologies
en matière de croissance durable, d’emploi et de
bénéfices pour la société. France Biotech espère que le gouvernement mettra rapidement en place un « plan biotech » 2008- 2015 favorisant l’industrie des biotechnologies, de la recherche fondamentale en sciences de la vie à l’université au financement public et privé des entreprises.
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Publication d'un guide de la propriéte intellectuelle dans les pôles de compétitivitéLe "guide de la propriéte intellectuelle dans les pôles
de compétitivité" est un instrument juridique et
pratique d'aide à la compréhension et à la
maîtrise des problématiques de propriété intellectuelle
dans les pôles de compétitivité.
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Réforme du Crédit d'Impôt Recherche 2008 : France Biotech et CroissancePlus regrettent vivement le rejet des amendements proposés au SénatSans ces amendements, le Crédit d'Impôt Recherche sera moins favorable à de très nombreuses PME innovantes et offrira une dizaine de milliards d'euros sur 5 ans aux grandes entreprises, sans effet de levier significatif sur la Recherche française et la croissance.A l' issue de la séance publique du Sénat du 10 décembre 2007, au cours de laquelle différents groupes de sénateurs ont défendu plusieurs amendements concernant la réforme du Crédit d'Impôt Recherche favorables aux PME, France Biotech et CroissancePlus déplorent le retrait de ces amendements suite aux avis défavorables de la Commission des Finances du Sénat et du Gouvernement. France Biotech et CroissancePlus demandent solennellement au gouvernement et au parlement une étude indépendante de coût et d'impact du nouveau dispositif de CIR. Les deux organisations rappellent que des amendements de même nature, présentés par des députés des différents groupes, et indispensables pour que la réforme du CIR soit réellement incitative, ont été rejetés au préalable à l'Assemblée nationale, à l'exception de l' amendement du député Garrigue, le débat parlementaire ayant été faussé par la présentation de chiffres inexacts par le gouvernement sur la ventilation du CIR. Si la France a été pionnière en Europe avec l'adoption du statut de Jeune Entreprise Innovante, qui visait précisément à concentrer le soutien public sur les PME ayant le plus fort potentiel d'innovation et de croissance, – avec un effet de levier sur la dépense privée de R&D aujourd'hui avéré –, et alors que cette politique ciblée est aujourd'hui privilégiée par nombre d'Etats membres et par la Commission Européenne , notre pays marque le pas en termes de soutien aux PME innovantes, au risque de voir s'effriter encore des positions en voie d'amélioration dans le secteur des hautes technologies...
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France Biotech applaudit à l'adoption d'amendements permettant à la réduction d'ISF, pour investir dans des PME, de s'effectuer par l'intermédiaire de fonds d'investissement spécialisésProposés par le député Jean-Michel Fourgous et soutenus par le gouvernement, ces amendements élargissent l’investissement « ISF » aux fonds spécialisés FCPI et FCPR France Biotech, l'association française des entreprises de biotechnologies, applaudit à l’adoption de l’amendement 266 et sous amendement 290, ainsi que de l’amendement 265, dans le projet de Loi de Finances pour 2008, amendements qui vont directement bénéficier au meilleur financement de nos Jeunes Entreprises Innovantes.Depuis quelques mois, une réduction d’ISF favorise l’investissement direct dans les PME (50 000 Euros de réduction pour 75 000 Euros d’investissement). Cependant, l’intermédiation de tels investissements par des fonds spécialisés, tels que les FCPI et les FCPR, était impossible. Désormais, les amendements adoptés dans le projet de Loi de Finance 2008 permettent l’investissement par l’intermédiaire des fonds spécialisés FCPI et FCPR, notamment dans les PME innovantes. Ces fonds sont, en effet, les principaux vecteurs de financement en capital des PME innovantes et possèdent l’infrastructure et l’expertise nécessaires pour le choix et le suivi proactif des investissements effectués. Le Dr Philipe Pouletty, président de France Biotech, déclare : "Nous nous réjouissons de ces aménagements à la loi sur la réduction d’ISF, que France Biotech avait demandés au Président de la République et au Parlement depuis plusieurs mois. Ensemble, les PME innovantes et les contribuables feront ainsi mieux progresser notre économie"...
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Maladie d’Alzheimer : Enjeux scientifiques, médicaux
et sociétaux
Assimilée pendant longtemps à un effet du vieillissement,
la maladie d’Alzheimer est depuis peu reconnue comme
une vraie pathologie. Elle représente un enjeu majeur
de santé publique impliquant une solidarité nationale. |
La commission sur le plan Alzheimer a remis son rapport le 8 novembre dernierLa commission présidée par le professeur Ménard a remis, le 8 novembre, ses propositions au chef de l’Etat pour la mise en oeuvre du plan national de lutte contre la maladie d’Alzheimer. Une concertation avec les professionnels est lancée, depuis le 12 novembre, sur la base de ces propositions.La concertation est organisée par Xavier Bertrand, Valérie Pecresse, Roselyne Bachelot et par Valérie Létard. Ce plan, vise à contrer cette maladie neurodégénérative qui touche environ 860 000 personnes en France. Courant sur la période 2008-2012 - comme les plans de lutte contre le cancer et pour les soins palliatifs - il sera en partie financé par les franchises médicales sur les soins de santé qui devraient générer environ 850 millions d’euros. Le plan doit être mis en œuvre le 1er janvier 2008. - L’un de ses premiers objectifs sera d’améliorer le diagnostic de la maladie dont les symptômes visibles n’apparaissent qu’au bout de nombreuses années. - Le deuxième grand axe concerne l’amélioration de la prise en charge des malades avec, notamment, l’amélioration de l’aide aux familles, sachant que la grande majorité des malades vit à domicile. Le rapport fait ainsi dix recommandations pour remplir ces objectifs. - Enfin, il est question de mettre en place une structure nationale de coordination de la recherche qui pourrait prendre la forme d’une Fondation de coopération scientifique.
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